-A +A
Imprimer

Mentions légales

1. Informations éditeur

Ce site Internet est la propriété de L'Office de Tourisme Intercommunal Terres Dômes-Sancy, Organisme Local de Tourisme autorisé à commercialiser par arrêté préfectoral AU 063 09 002 - Caution et assurance Groupama Rhône Alpes Auvergne 50 Rue Saint Cyr 69251 Lyon Cédex 9.

dont le Siège social est : le Bourg, 63210 ORCIVAL
Tél. : 04 73 65 89 77  Fax : 04 73 65 89 78  infos@terresdomes-sancy.com


Le Directeur de la publication du site Internet est Monsieur Jean-Michel GIRAUD, Président de l'Office de Tourisme.
Les mises à jour sont assurées par le personnel de l'Office de Tourisme Terres Dômes-Sancy.
Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, n’hésitez pas à écrire au webmestre via le formulaire de contact.

2. Informations générales

  • Le présent site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL sous le N°
  • Traitement des données personnelles (liste de diffusion) : Les informations collectées dont votre adresse électronique (qui a fait l’objet d’une inscription volontaire) sont destinées uniquement à l'usage de l'Office de Tourisme. Elles ne seront en aucun cas communiquées à des tiers. En application de l’article 27 de la loi Informatique et libertés en date du 6 février 1978, vous disposez d’un droit de modification et de suppression des données qui vous concernent. Pour cela, vous êtes libre, à tout moment, de nous le signaler par tout moyen à votre convenance : Office de Tourisme Terres Dômes-Sancy, Le Bourg, 63210 ORCIVAL, Fax : 04 73 65 89 78, email : infos@terresdomes-sancy.com.

3. Informations techniques

  • Conception, réalisation du site : De Bussac Multimédia

4 rue Jean Rochon
63000 Clermont Ferrand
France
Tel : +33 4 73 40 65 65
www.debussac.net

  • Affichage et consultation des pages du site : L’affichage des pages du site est optimisé pour une résolution d’écran de 1024 x 768, dans une palette de 65536 couleurs. Nous vous recommandons la consultation de ces pages avec les principaux navigateurs Internet suivants :
    • Microsoft Internet Explorer, version 7 et ultérieures,
    • Mozilla Firefox 2.0 et ultérieures,
    • Safari MAC/PC
  • Impression des pages du site : Toutes les pages du site sont disponibles dans un format compatible avec leur impression. Le texte imprimé mentionne l’emplacement du document sur le site.
  • Plugs-in : Certains documents sont proposés au format PDF. Pour pouvoir les ouvrir, les consulter et les imprimer, vous devez utiliser le module Acrobat Reader 9.0 de la société Adobe. 

4. Informations juridiques

L’utilisateur du site s’engage pour sa part à respecter les règles suivantes :

  • Clause de non responsabilité

 

L'éditeur ne peut garantir l’exactitude de toutes les informations contenues sur ce site. Cependant, l’éditeur s’efforcera de diffuser des informations exactes et à jour, ainsi que de corriger les erreurs qui lui seront signalées. Ainsi, l’Office de Tourisme Terres Dômes-Sancy n’est tenu que d'une simple obligation de moyens concernant les informations qu’il met à disposition des personnes qui accèdent à son site Web. Alors même que l’Office de Tourisme Terres Dômes-Sancy a effectué toutes les démarches pour assurer de la fiabilité des informations contenues sur son site web,  il  ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ni être tenu responsable  pour les résultats  obtenus par l'usage de ces informations.

L'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de ce site vers d'autres serveurs pour prendre connaissance de l'information recherchée, serveurs sur lesquels l’Office de Tourisme Terres Dômes-Sancy n'a aucun contrôle.

De plus, l'Office de Tourisme Terres Dômes-Sancy se réserve le droit, à sa discrétion, de modifier, ajouter ou supprimer des éléments de ce document à tout moment.

  • Copyright

 

En application du Code Français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé, vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site ou les œuvres protégées par le droit d'auteur qui figurent sur le site web " www.terresdomes-sancy.com" sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur es droits d'auteurs attachés aux œuvres, à la présentation ou à l'organisation du site ou à la donnée reproduite.

  • Création de liens hypertextes

Il est possible de créer un lien vers le site sans autorisation expresse de l’éditeur, à la seule condition que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur Internet. Toutefois, l’éditeur se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à sa politique éditoriale.

  • Crédit photographique

Les photographies présentes sur ce site ne peuvent faire l’objet d’une quelconque reproduction.